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1- Editeur

Ce site est édité par AQUA'NAT, association loi 1901 fondée en 1981, dont le siège social est situé à la piscine intercommunale Alex Jany, Chemin des Regains, 78460 CHEVREUSE (France). Le directeur de la publication du Site Web est Monsieur Didier VERRAZ, en qualité de Président d'Aqua'Nat Vallée de Chevreuse.

2- Contenu du site

On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable expresse de l'AQUA'NAT, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

3- Licence d'utilisation du Contenu du Site

Du seul fait de sa connexion au site, l'utilisateur reconnaît accepter de l'AQUA'NAT une licence d'usage du contenu du site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
- La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
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- Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable d'AQUA'NAT. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

4- Loi informatique et liberté

Conformément aux dispositions de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manières strictement confidentielles. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à vos données. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande par mail : webmaster@aquanat.com ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.

5- Copyright AQUANAT :

Les créations réalisées par AQUA'NAT sont protégées au titre du droit d'auteur conformément aux dispositions des livres I à III du code de la propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l'autorisation écrite préalable d'AQUA'NAT, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur.

6- Hébergement :

Online SA
24, rue Emile Ménier
75116 Paris - France

7- Crédits Photos & Musique

- © AQUA'NAT
- © Thierry Nauleau

8- Liens hypertextes externes

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